1. Objet et acceptation

Le présent avis légal réglemente l’utilisation de notre site Web, de la titulaire CRISTINA MOSER. La navigation sur le site Web de  CRISTINA MOSER  attribue la condition d’utilisateur du même et implique l’acceptation complète et sans réserves de toutes et toutes les dispositions incluses dans cet avis légal, qui peut sufrir des modifications. Vous êtes tenu de faire une utilisation correcte du site Web conforme aux lois, à la bonne foi, à l’ordre public, aux utilisations du trafic et au présent  avis juridique . Vous devrez répondre devant CRISTINA MOSER  ou devant des tiers, de tout dommage ou préjudice qui pourrait être causé par la conséquence de l’incomplétude de cette obligation.

2. Identification et communications

CRISTINA MOSER, en vertu de la loi 34/2002 du 11 juillet, des services de la société de l’information et du commerce électronique, l’information de que :

1. 1. • Sa dénomination sociale est:  CRISTINA MOSER
      • Votre CIF est :
      • Votre domicile social est situé à:  DRÈVE DE NIVELLES, 95 1150 WOLUWÉ- ST– PIERRE
      • Inscription au registre commercial :

Pour communiquer avec nous, nous nous engageons à adopter vos différentes modalités de contact spécifiées dans le cadre de la  politique de confidentialité .

Toutes les notifications et communications réalisées avec  CRISTINA MOSER  seront considérées comme efficaces, et tous les effets, toujours et lorsqu’ils seront réalisés par les moyens spécifiés antérieurement.

3. Conditions d’accès et d’utilisation

Le site Web et ses services sont d’accès libre, sans aucune réserve,  CRISTINA MOSER  conditionne l’utilisation de certains services offerts dans votre site Web en complétant le formulaire correspondant.

Nous garantissons l’authenticité et l’actualité de toutes les données communiquées à CRISTINA MOSER et serons l’unique responsable des manifestations fausses ou inexactes réelles.

Vous vous engagez expressément à faire une utilisation adéquate des contenus et des services de EL CRISTINA MOSER  et vous ne les utiliserez pas pour, entre autres :

1. 1. • Difundir des contenus, des délits, des violences, des pornographiques, des racistes, des xénophobes, des offensifs, de l’apologie du terrorisme ou, en général, des contraires à la loi ou à l’ordre public.
      • Introduire dans le virus informatique rouge ou réaliser des actions susceptibles de modifier, d’endommager, d’interrompre ou de générer des erreurs ou des dommages dans les documents électroniques, les données ou les systèmes physiques et logiques de  CRISTINA MOSER ou de tierces personnes ; ainsi qu’empêcher l’accès des autres utilisateurs au site Web à vos services en relation avec la consommation massive des ressources informatiques en passant par les clients CRISTINA MOSER  presta vos services.
      • Essayez d’accéder aux données d’autres personnes ou aux zones restreintes des systèmes informatiques de  CRISTINA MOSER  ou de tiers et, le cas échéant, des informations supplémentaires.
      • Vulnériser les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations de  CRISTINA MOSER  ou des tiers.
      • Remplacer l’identité d’un autre utilisateur, des administrations publiques ou d’un tiers.
      • Reproduire, copier, distribuer, donner à disposition ou de toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier le contenu, à moins que cela soit dû à l’autorisation du titulaire des correspondants droits ou au résultat légalement autorisé.
      • Collecter des données à des fins publicitaires et rejeter tout type de publicité et de communication à des fins commerciales ou autres sans votre demande ou consentement préalable.

Tout le contenu du site Web, tel que les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre dont la propriété appartient à CRISTINA MOSER, sans qu’aucun des droits d’exploitation sur eux ne soit considéré comme transféré au-delà de ce qui est strictement nécessaire à la bonne utilisation du site Web..

En définitive, si vous accédez à ce site Web, vous pouvez visualiser le contenu et effectuer, dans votre cas, des copies privées autorisées siempre que les éléments reproduits ne sont pas placés postérieurement à des tiers, ni installés sur des serveurs connectés au réseau, ni ne sont un objet de n’importe quel type d’exploitation.

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L’établissement d’un lien hypertexte n’implique aucun cas d’existence de relations entre CRISTINA MOSER  et le propriétaire du site Web qui est établi, ni l’acceptation ou l’approbation par la part de CRISTINA MOSER de ses contenus ou services. Toutes les personnes qui proposent d’établir un lien hypertexte doivent préalablement solliciter une autorisation par écrit à CRISTINA MOSER. Dans ce cas, l’hyperlien permet uniquement d’accéder à la page d’accueil ou à la page d’accueil de notre site Web, et doit s’abstenir de réaliser des manifestations ou des indications fausses, inexactes ou incorrectes sur MARIA ELENA MARTIN ROMERO, ou d’inclure des contenus illicites, contrairement aux bons. costumes et al orden público.

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4. Exclusion de garanties et de responsabilité

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• L’impossibilité d’accès au site Web ou le défaut de véracité, d’exactitude, d’exhaustivité et/ou d’actualité des contenus, ainsi que l’existence des victimes et des défauts de toute la classe des contenus transmis, remboursés, stockés, peuvent être mis à disposition de ceux qui ont accédé à travers le site Web ou les services que si souvent.
• La présence de virus ou d’autres éléments dans les contenus qui peuvent produire des modifications dans les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les données des utilisateurs.
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Asimismo, CRISTINA MOSER décline toute responsabilité en ce qui concerne les informations qui se trouvent hors de ce site Web et ne sont pas gérées directement par notre webmaster. La fonction des liens qui apparaissent sur ce site Web est exclusivement destinée à informer l’utilisateur sur l’existence d’autres sources susceptibles d’élargir les contenus qui proposent ce site Web. CRISTINA MOSER n’est pas garantie ni responsable du fonctionnement ou de l’accessibilité des sites connectés ; Je ne suggère pas d’inviter ou de recommander une visite à mes amis, car cela sera également responsable du résultat obtenu. CRISTINA MOSER  n’est pas responsable de l’établissement des hipervínculos par les tiers.

5. Procédure en cas de réalisation d’activités de caractère illicite

Si vous souhaitez ou un tiers considérer qu’il existe des circonstances qui révèlent le caractère illicite de l’utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité dans les pages Web incluses ou accessibles à travers le site Web, vous devez vous adresser à CRISTINA MOSER.  identificándose debidamente, spécifiant les violations présumées et déclarant expressément et bajo sa responsabilité que les informations fournies dans la notification sont exactes.

Pour toutes les questions litigieuses qui touchent le site Web de CRISTINA MOSE , elles appliqueront la législation espagnole, si les juges et les tribunaux sont compétents pour le plus grand nombre au siège de (Espagne).

6. Publications

Les informations administratives facilitées à travers le site Web ne remplacent pas la publicité légale des lois, normes, plans, dispositions générales et actes qui doivent être publiés formellement aux journaux officiels des administrations publiques, qui constituent le seul instrument qui donne à votre authenticité et à votre contenu. Les informations disponibles sur ce site Web doivent être entendues comme un guide sans propósito de validez legal.